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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE
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POMELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMELITE
Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE

Numéro de dépôt :
96611108
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque POMELITE

Déposée le 14 février 1996 par la société Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE domicilié(e) Société Coopérative Agricole, 50890 CONDE SUR VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE LAITIERE EUROPENNE Direction Juridique - France.

La marque POMELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMELITE est expirée depuis le 14 février 2006.

Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE a également déposé les autres marques suivantes : POMOPHENOL , POMESTEROL , (Marque figurative) , ELVOR , LACTAVOR , DIETIPOM , POMUM , LAIT NEIGE , POMELINE , MARIGNY


Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE - Société Coopérative Agricole, 50890 CONDE SUR VIRE - France - SIREN 775610900


COMPAGNIE LAITIERE EUROPENNE Direction Juridique - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-36

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 22 juillet 1996 - Retrait partiel n°204276 - Publication au BOPI 1996-07-22

Inscription le 5 août 1996 - Retrait partiel n°204574 - Publication au BOPI 1996-08-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.